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Organisation du Printemps du Languedoc pour le CIVL au Carrousel du Louvre. L’événement regroupait 200 producteurs de vins et de gastronomie. Plus de 2000 visiteurs ont participé au salon.
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Edition : rapports moraux
Rapport moral pour la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Montpellier
Répartition des mandats par forme juridique
STATISTIQUES
Effectif de la Compagnie Régionale Inscrits au 01/06/2007 328 Femmes Total Personnes Physiques Personnes Morales Stagiaires Total effectif 60 388 94 6 488 Inscriptions 10 2 12 6 2 20 Radiations -17 -2 -19 -4 -3 -26 482 100% Inscrits au 01/06/2008 321 60 381 96 %
Formes juridiques SA SARL Coopératives agricoles Associations SAS Total Mandats
Nombre 1 329 401 342 778 1 699 330 4 879
%
100 %
RAPPORT MO RAL
Caractéristiques des mandats Caractéristiques Nombre 16 77 155 146 4 879 3,18 % %
Evolution de l’effectif
Répartition géographique de l’effectif
384 388 381
Mandats APE Mandats en co-commissariat > Co-CAC inscrit dans le ressort de la CRCC de Montpellier Mandats de sociétés présentant des comptes consolidés Total Mandats
400 350 300 250 200 150 100 50 0
364
367
387
200 150 100
195
73
74
91
89
94
96
50 0
54 33 5 Aude 10 34 8 Aveyron 7 Hérault 34
59 25 13 P.O.
2003
2004
2005
2006
2007
2008
Personnes Morales
Femmes
Sociétés
Autres données statistiques 2006
Répartition par tranches d’âges
118
82
CA des entreprises auditées
6 5 118
71 ans et plus moins de 30 ans
Nombre moyen de mandats par CAC
Narbonne - 26 se
AS SE M BL ÉE G ÉN ÉR AL E
ptembre 2008
25
26 309 208 € 218 779 491 K€ 147 884
139
24
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Organisation d’un événement sur le thème du développement durable
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Mardi 19 juin 2007 Forum KINEPOLIS à NÎMES à 18h30
A partir de 17h30 Gaz de France proposera sur place un essai de véhicule fonction nant au Gaz Naturel
Diaporama & Conférence de Laurent BALLESTA “ De la source à la mer ”
Biologiste marin spécialisé en écologie benthique*, plongeur professionnel, il est le seul photographe à avoir obtenu à trois reprises au Festival Mondial de l’Image Sous-Marine d’Antibes la Palme d’Or . Il intervient depuis 1999, comme conseiller scientifiq ue en environnement marin pour l’émission de télévision Ushuaïa Nature (TF1) aux Sa diapothèque compte côtés de Nicolas Hulot. aujourd’hui plus de 10 000 images sous-marines. * la faune et la flore qui
vit sur le fond
Diplômes
Remise des
Pour la première fois, les prix 2D récompensent les entreprises, associations et collecti vités du Gard qui ont fait preuve d’initiatives dans le domaine du Dévelo ppement Durable.
Un Cocktail clôturera
la soirée
Nom : Société : Adresse : Ville : Tél : Mail :
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Sera présent(e) à la soirée du 19 Juin à 18h30 au Forum KINEPOLIS - NÎMES accompagné(e) de ...... personne(s)
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Edition : rapports moraux
Rapports moraux pour le Conseil Régional de l’Ordre des Experts - Comptables
Rappor t Mor
al
2007
RAPPORT FINANCIER
exercice du 1er janvier au 31 décembre 2006
Serge ZENOU - Trésorier
S
O
M
M
A
RAPPORT
page 3 page 7 page 10
I
R
E
RAPPORT MORAL DU PRÉSIDENT
MORAL 2 0 07
Monsieur le Président du Conseil Supérieur, Monsieur le Commissaire du Gouvernement, Monsieur le Président de la chambre de discipline, Messieurs les Présidents de conseils régionaux, Mesdames et Messieurs les élus du conseil régional, Messieurs les anciens Présidents et membres honoraires de notre conseil régional, Chères Consœurs, Chers Confrères,
Michel Dehors
Les comptes de l’exercice font apparaître un résultat excédentaire de 55 471 €, contre un résultat de 2 129 € en 2005.
RAPPORT DU PRÉSIDENT MICHEL DEHORS
LES PRODUITS
Nous avons su relever ce défi, satisfaire aussi bien les étudiants avec une formation professionnalisante, que les entreprises et les cabinets avec des stagiaires qu’ils ont dans la plupart des cas recrutés à la fin de l’année universitaire. Je tiens ici à remercier l’équipe de Monique LACROIX de l’ISEM, mais aussi Jean-Marie VIAL, en charge des relations avec les Universités, et Thibault DUPOND, notre Secrétaire Général, pour leur investissement pour faire de ce projet une réussite et ouvrir la première Licence Pro de ce type en France. Le montant total des produits de l’exercice s’élève à 2 014 382 €, se décomposant de la façon suivante : Produits d’exploitation - Cotisations - Campagne de Communication - Club partenaires - Reprises sur provisions (dont 100.000 € pour le litige prud’hommal) - Refacturations (transferts de charges) Produits financiers (placements) Produits exceptionnels Total La répartition des ressources peut donc se résumer ainsi : 1 661 125 € 131 963 € 26 500 € 110 977 € 66 772 € 14 465 € 2 580 € 2 014 382 € 1 997 337 €
RAPPORT FINANCIER
ANNEXE 1 TABLEAU DES CONTREPARTIES ET AVANTAGES ACCORDÉS PAR LE CRO ANNEXE 2 EXTRAITS DU RAPPORT D’AUDIT ISO 9001 : 2000 COMPTE RENDU DES CENSEURS
page 12
Création d’un « Certificat de fiscalité spécialisée Experts-Comptables »
C’est grâce aux relations étroites qu’entretiennent l’Ordre et l’ISEM, que ce projet de DU de 3e cycle de haut niveau en fiscalité a pu voir le jour dans notre région. Une formation de 30 journées sur une année, ouverte aux seuls inscrits et experts-comptables diplômés, pour acquérir une vraie expertise dans cette matière centrale. Le bilan de ce lancement est sans appel, plus de 30 dossiers demandés, 18 candidatures retenues et une rentrée qui s’est faite le 27 septembre dernier dans la salle du Conseil de l’ISEM en présence notamment de Francis ALCADE, premier intervenant de cette lourde formation. Au terme de ce rapport, je tiens à remercier l’ensemble des membres du Conseil régional, le Secrétaire Général – Directeur Technique et les permanentes, pour leur implication et leur disponibilité tout au long de cette année, qui a été pleine de nouveaux défis, rientales institution a su parfaitement relever. que notre temps au fonctionnement de commissions de plus en plus nombreuses.
page 14 Au nom du Conseil Régional, permettez moi de vous accueillir à cette Assemblée Générale.
CERTIFICAT QUALITÉ CRO
ées-O Lozère . Pyrén . Hérault . ron . Gard Je tiens aussi à remercier l’ensemble des experts-comptables non-élus qui ont accepté de s’investir et consacrer du Aude . Avey
Je vous prie d’accepter, Chères Consœurs, Chers Confrères, mes salutations confraternelles et dévouées.
2006
Cotisations (1661 K€)
2005
90%
Cotisations (1551 K€) Reprises sur provision Transfert de charges Produits financiers Produits divers
ASSEMBL ÉE GÉNÉRA LE DU 8 OCTO BRE 2008 OPÉRA CO MÉDIE
page 15
Comme vous ne l’ignorez pas, l’une des ambitions de notre mandature était de réanimer la manifestation « assemblée générale ». En effet les dix dernières années dessinaient une érosion permanente du taux de participation à cet évènement. Après un beau succès remporté par notre dernière assemblée, nous nous devions de vous proposer la belle manifestation d’aujourd’hui. Je vous remercie vivement de votre présence et ne doute pas que nous saurons tout au long de cette journée maintenir votre intérêt pour les sujets abordés lesquels tournent autour d’une seule et même préoccupation : l’administration de notre profession, notre bien commun. Je vous demande tout d’abord de marquer une minute de silence en souvenir et en hommage à nos confrères disparus entre l’assemblée de 2007 et la présente. Je veux parler de : Jean ROUMIEUX Solange ENFOUX Jeanne PEYRON Jean-Louis FORSANS Lucien VILLEMIN et tout particulièrement de Jacques SERRA, Président d’honneur du Conseil régional, co-fondateur de l’AMA, une personnalité, un personnage, disparu brutalement cet été et qui a grandement œuvré pour notre cause commune. Je souhaite introduire les propos de mon rapport moral en me focalisant sur un point qui n’a jamais été évoqué publiquement en assemblée : « La rémunération de vos élus ». Certes cette « rémunération » doit s’entendre au sens large ! Mais arrêtons nous un instant sur les contreparties matérielles et non matérielles de la fonction d’élu et mettons les en balance avec la mesure des temps consacrés par ces derniers au service de la profession et donc à votre service…
82,5%
Campagne de communication Club des Partenaires Reprises sur provision Refacturations
Albert MENON Président
Produits financiers (placements) Produits exeptionnels
6,5%
1,3%
5,5%
3,3%
0,7%
0,1%
4%
5%
1%
0%
On relève une progression sensible des produits d’exploitation par rapport à l’exercice 2005 due aux événements suivants : • progression des cotisations fixes et proportionnelles de 13%, liée aux nouvelles inscriptions réalisées au cours de l’année 2006 (+ 116 680 €), • mise en place du «Club Partenaires» au sein du Conseil régional de l’Ordre (26 500€), • collecte de la contribution des cabinets pour la mise en œuvre de la campagne de communication régionale dont l’emploi a été présenté par notre confrère Michel DEHORS (131 963 €).
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Lettres d’information : communication externe (suite)
Création et réalisation de la newsletter de la Communauté de Communes de Coutach Vidourle
SOCI AL
LA POLITIQUE SOCIALE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Amener les services au plus près de la population, en apportant une meilleure lisibilité, tels sont les Communauté de Communes. objectifs des élus de la NOUS ACCUEILLONS DANS LES LA MISSION LOCALE LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES :
TOUR ISME
DE NOUVELLES DYNAMIQUES
La mission locale Garrigue et Cévennes est un acteur du développement local, reconnu et identifié comme tel par publiques et territoriales. les collectivités Elle a pour mission d’accompagne r socio professionnellement les jeunes âgés Ainsi, elle informe, accompagne et oriente les jeunes dans leurs démarches de 16 à 25 ans. de recherches d’emplois et d’insertions. Son action s’étend sur les territoires du nord du département, ainsi que ceux limitrophes de l’Hérault (près environ). Ainsi, la mission locale de 79 000 habitants Garrigue et Cévennes accueille les jeunes dans trois antennes, Ganges et au Vigan et anime des à St Mathieu de Tréviers, à permanences notamment à Sauve et à Quissac. La Communauté de Communes contribue au fonctionnement de l’association en apportant une subvention de 13 250,80 euros. pour l’année 2009
La commission tourisme de la Communauté de communes, consciente des enjeux que représente aujourd’hui le tourisme, premier vecteur économique du département, continue d’œuvrer pour le développement du territoire en partenariat avec le Pôle touristique de la Vallée du Vidourle. Il s’élargit avec le Pays Vidourle Camargue qui devrait amener une bouffée d’oxygène grâce aux moyens supplémentaires de communication et de promotion mis en oeuvre. La Vallée du Vidourle, certes rurale, doit être reconnue comme « le Poumon Vert » de ce vaste territoire qui s’étend des contreforts des Cévennes à la mer. La mise en réseau des sentiers de randonnée, bientôt terminée, le nouveau sentier d’interprétatio n de Sauve, le projet de parcours d’orientation sur Quissac, le projet de voie verte reliant Quissac à Sauve, sont autant d’atouts pour notre territoire qui le conforteront dans cette image. Pour cela, également, le nouveau site Internet de l’Office de Tourisme, www.vallee-vidourle.com, remanié vient d’être mis en ligne. et performant, Fin avril, la Vallée du Vidourle sera présente sur le stand réservé par le Comité Départemental du Tourisme, produits, à Lyon, pour le salon de et proposera ses la randonnée. Pour le lancement de la saison, le 5 juin aura lieu une journée festive où tous les professionnels se retrouveront et se verront remettre les plaquettes promotionnelles de la Vallée. Il a été également décidé, au travers de l’Office de Tourisme, de reconduire des animations de qualité et pour ce faire : - La visite théâtralisée de « Sauve à la Chandelle », tous les mardis soirs en juillet et août, va être améliorée grâce à l’intervention d’une troupe de comédiens professionnel s. - L’Office de Tourisme, dont l’amplitude des heures d’ouverture a été revue à la hausse, participera aux journées festives de Sauve tels le 1er mai pour les ateliers ouverts, le 21 mai pour la fête des fleurs, les 25 et 26 juillet pour la fête médiévale et animera le forum des associations en septembre à Quissac ainsi que les journées du patrimoine sur tout le territoire. - L’antenne de Sauve, transférée début juin des « Casernes », apportera incontestablem dans le magnifique bâtiment ent une nouvelle dynamique au conservatoire de la Fourche. Dans l’immédiat, des expositions temporaires y seront organisées (Vidourle souterrain, peintres et artisans) en attendant d’en faire un haut lieu de conservation du patrimoine médiéval. La Communauté de Communes s’est également inscrite et a été retenue par le Conseil Général pour un programme de « restauration du petit patrimoine bâti ». Au travers ce cette action, de nombreux petits bâtiments publics tels que lavoirs, fontaines, etc…retrouver ont une nouvelle jeunesse.
Mai 2009
Ec h o
hèterie Mise en service de la déc i de transit de Liouc et du qua
L’ASSOCIATION VIGAN INTER’AIDE La Communauté de Communes Coutach Vidourle assurait l’accueil des bénéficiaires du RMI jusqu’au 31 decembre 2008, dans le cadre d’une convention avec le Conseil général du Gard. Cette mission, qui relève de la compétence du Conseil général, était dévolue au Lieu Ressources du Vidourle. Pour l’exercice 2009, le Conseil général du Gard a décidé, au mois d’octobre, de choisir un seul et unique prestataire sur l’arrondisseme nt du Vigan pour l’accueil et le traitement des dossiers des bénéficiaires du RMI. Un appel d’offres a été lancé et l’association Vigan Inter’Aide a été retenue à l’issue de l’analyse des offres. Pour l’aider à exercer ses missions, la Communauté de Communes met à disposition, à titre gracieux, des locaux sur Sauve et sur Quissac.
N °1 2
LES AUTRES ORGANISM ES La Communauté de Communes accueille également au sein de ses locaux, le Pôle Emploi, la MSA et , Léo Lagrange (inforim).
LES ÉVOLUTIONS
DU « LIEU RESSOURC DU ES » AU POINT EMPLOI Le Conseil général du Gard et Pôle Emploi ont signé une convention de partenariat afin d’assurer la promotion développement économique dans de l’emploi et le le Département du Gard. L’action du Département et du Pôle Emploi par la mise en place d’un réseau se concrétise notamment de Points Emploi pour apporter des réponses de proximité aux demandeurs entreprises. Le Département a décidé de soutenir financièrement d’emploi et aux le fonctionnement de ces points subvention lorsque les structures par le versement d’une conventionnées à ce titre par le Pôle Emploi en font la demande sur le Il convient de noter que le Lieu Ressources territoire. exerce déjà beaucoup de ces missions hebdomadaire à Quissac. Une récente à Sauve et dans le cadre d’une permanence rencontre entre le Conseil général du Gard, le Pôle Emploi et la Communauté Communes a permis de définir les contours de cette collaboration qui de sera formalisée dans le cadre d’une direction régionale de Pôle Emploi convention avec la et avec le Conseil général. Le Point Emploi c’est avant tout : - Un service de proximité. - L’accès informatique au dossier du demandeur d’emploi pour un suivi cohérent de son parcours. - Un service personnalisé d’aide pour l’élaboration d’un CV, d’une lettre de motivation ou la préparation d’un entretien - Une écoute individualisée, accompagnée d’embauche. de conseils en matière de techniques visant à faciliter la recherche d’emploi de recherches d’emploi.- Une aide par la mise à disposition d’un téléphone, logistique d’une photocopieuse et d’un minitel. d’ordinateurs avec connexion Internet, d’un fax, - La libre consultation d’annonces dans une presse diversifiée, ainsi que d’offres d’emplois locales. - Une information sur les métiers, les formations professionnelles, les concours, les stages. - Un espace d’auto documentation varié et réactualisé. - Une organisation d’événements ciblés autour de l’emploi (par thèmes, par métiers…).
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JEUNESSE LE SERVICE ENFANCE TENDRE VERS L’ACCÈS POUR TOUS, AUX LOISIRS ET À L’ANIMATION. ans, la Communauté de des enfants âgés entre 3 et 17 accueils de loisirs et l’animation En souhaitant gérer en direct les transmettre un geste fort à ses administrés. Communes Coutach Vidourle a souhaité Cela nous par des agents du service public. loisirs sont organisés et encadrés le 1er janvier 2006 les accueils de Ainsi, depuis service rendu. et plus efficacement les actions du permet d’évaluer plus rapidement relevons. Concernant aux besoins et aux attentes que nous des réponses adaptées et cohérentes ainsi que le partenariat Ainsi, nous essayons d’apporter les activités de proximité de Communes souhaite développer historique et le projet éducatif local, la Communauté territoire (la culture locale, le patrimoine les différentes richesses de notre associatif local, afin de valoriser environnemental…). UN PARTENARIAT FORT AVEC LES ORGANISMES D’ETAT plusieurs conventions qui rappellent
ENFANCE. LE SERVICE DE LA PETITE
5/05/09 18:23:36 Coutach_N12-12.indd 9 » À QUISSAC » qui se situe à LA CRÈCHE « LA FOIRE AUX MÔMES à l’association « La Foire aux Mômes délègue la gestion de la petite enfance de jeunes enfants, La Communauté de Communes sont encadrés par des éducatrices de 22 enfants par jour. Les enfants Quissac. Elle a une capacité d’accueil Enfance. personnes possédant le CAP Petite des auxiliaires puéricultrices et des E » SITUÉE À DURFORT « LA MISTOUNAILL avec la BÉNÉFICIER DE PLACES À LA CRÈCHE de Communes a signé une convention UN CONVENTIONNEMENT POUR Ainsi une qui ne cessent d’augmenter, la Communauté Pour répondre aux besoins de garde puissent accéder à la crèche de Durfort. Garrigues pour que nos administrés Communauté de Communes Cévennes t de la structure. pour couvrir les frais de fonctionnemen subvention est versée chaque année Le premier est celui deux Relais d’Assistantes Maternelles. est affiliée, par ailleurs, auprès de La Communauté de Communes Calvisson. du Vigan et le second est celui de
LES PROJETS EN COURS
et les ont la volonté d’améliorer les équipements Les élus de la Communauté de Communes jeunesse sont en cours. Ainsi, trois projets concernant l’enfance
services existants.
CRÈCHE un LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE s Gendre. Sa construction représente l’emplacement des anciens établissement Celle-ci verra le jour à Quissac à d’euros. investissement de plus d’un million DE SAUVE pour 2009-2010 DES TRAVAUX AU CENTRE DE LOISIRS la Communauté de Communes effectués pour l’entretien des locaux, Au-delà des travaux régulièrement loisirs à Sauve, situé route de Durfort. optimise la sécurité du centre de loisirs. La ADOS 12-17 ANS et d’accéder à une multitude de LA STRUCTURATION DE L’ESPACE un outil qui leur permet de découvrir d’autonomie, leur L’accueil de loisirs est pour les adolescents quotidien en favorisant leur capacité à accompagner les jeunes dans leur de leurs projets. Cela passe démarche éducative du projet visera à consommer et développement un juste équilibre entre activités directeur qualifié et expérimenté. implication dans la vie locale par notamment par le recrutement d’un par la stabilisation de l’équipe d’animation,
P. 9 - Tourisme
- La politique sociale de la Communa uté de Communes
P. 8 - Social
- 6 édition du Festival du clown de Cannes et Clairan - Chorales en ballade - Concert à Vic le Fesq
e
P. 6 et 7 - Culture
- Trier c’est mieux ! - Trucs et astuces - La nouvelle déchèterie de Liouc
P. 2 - Edito P. 3 à 5 - Environnement
SOMMAIRE
- La politique enfance jeunesse de la Communauté de Communes
a signé de loisirs, la Communauté de Communes Afin de mettre en place les accueils nissent les modalités d’évaluation. engagements de chacun et qui défi Nos partenaires privilégiés :
les
P. 12 et 13 - Enfance Jeunesse
- Budget de fonctionnement - Budget d’investissement - Budget des ordures ménagères
P. 10 et 11 - Budget
du Gard : de Communes a • La Caisse d’Allocation Familiale de loisirs. A ce titre, la Communauté pour la mise en place des accueils qui contribue au La CAF est notre partenaire privilégié un contrat d’objectifs et de co-financement pour la période 2006-2009. C’est part le développement signé le contrat enfance jeunesse 17 ans révolus, en favorisant d’une aux enfants et aux jeunes, jusqu’à dans la société des enfants développement de l’accueil destiné l’épanouissement et l’intégration d’accueil et d’autre part en recherchant plus grands. la responsabilité des et l’amélioration de l’offre l’apprentissage de la vie sociale et et des jeunes par des actions encourageant actions • Le Conseil Général (service
P. 15 et 16 - Infos pratiques Encart Agenda
- 11e édition de la fête de l’agricultu re à St Théodorit - Exposition Chabal à Sauve
P. 14 - Fêtes - Expos
éducatives et jeunesse). Le Conseil Général intervient essentiellejeunes. ment dans les actions en faveur des ÉduAinsi, c’est dans le cadre du Contrat notamcatif Local (CEL) qu’il intervient, ment par un co-financement en direction de quelques associations du territoire. de la • La Direction Départementale Jeunesse et des Sports (DDJS). par la Nos accueils de loisirs sont agréés DDJS. Ils sont donc soumis aux directives les. nationales et départementa La législation très rigoureuse, et notamment en matière de sécurité et de d’hygiène, nous permet d’assurer mettre en œuvre un service fiable.
- De nouvelles dynamiques
P. 2 et 3 : Agenda P. 1 et 4 : Fêtes, festivals, concerts.
Echo 12 - p 1
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NOUVEAUTE Les enfants de 3 ans sont accueillis en accueil de loisirs à Quissac uniquem ent pendant les vacance s scolaires.
Les ados de Coutach-Vidourle s’initient
au tournage.
Visite à l’Asinerie. Echo 12 - p 12
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Événementiel, édition & relations presse
Organisation du Concours Corbières, événement à destination de la Presse.
Dossier de Presse : chemise et fiches Dégustation au restaurant de Guy Savoy
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Prénom :
Sommelier
Restaurateur
Acheteur GD
Presse
CP :
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Lettres d’information : communication externe
Journal de la Communauté de Communes du Pic St Loup
n°
Mars 2009
20
Actualité
Edito
Après l’élection des délégués du Conseil communautaire au printemps 2008,
douze Commissions, constituées de délégués communautaires et de conseillers municipaux se sont mises au travail, pour construire un projet équilibré pour notre territoire. Ce travail prend forme. Nous vous le présentons dans le budget primitif 2009. J’ai souhaité, pour vous rendre compte des projets, créer un groupe de travail en charge de la réflexion sur la communication de la CCPSL. Son premier chantier fut le journal « Le Pic », avec propositions sur son contenu, sa maquette, son format. Voici l’aboutissement de cette réflexion, avec un journal rénové, qui ouvre de nouvelles rubriques : - « Le travail des élus » : en plus de la présentation des principales délibérations du Bureau et du Conseil communautaire, nous vous proposons un zoom sur une de ces délibérations, pour en expliquer le contexte, l’objectif, la mise en œuvre. - « Notre territoire » : nous y présenterons les projets et actions que nous mettons en œuvre dans le cadre du Projet de territoire en matière d’aménagement, d’environnement, de développement économique, de services ou d’animation du territoire. - « A découvrir » ouvre sur nos richesses en matière de patrimoine, nature et gastronomie, en collaboration avec l’Office de Tourisme du Pic Saint Loup. - « A votre service » dresse un mémento des services mis à disposition des saintlouviens par la Communauté de communes. Au menu de ce premier Pic, nouvelle formule, vous trouverez : le budget prévisionnel 2009 qui met en lumière les 4 grands axes de notre Projet de territoire ; des chantiers et réalisations qui s’achèvent - parmi eux, l’Ecoparc Bel Air représente un enjeu économique très important en matière de développement ; l’Office de tourisme installé dorénavant dans des locaux plus spacieux ; et dans l’agenda printanier, un programme festif très fourni - l’abondance des informations était tel que nous avons dû renvoyer sur les sites Internet des Communes pour une information exhaustive. Bonne lecture !
Le budget 2009 de la Communauté de communes : continuité et prospective
Le
budget voté par le Conseil communautaire le 4 février dernier reflète le changement de mandature qui s’est opéré suite aux élections de 2008 : de nouvelles Commissions ont été constituées, qui ont lancé de nouveaux projets. Ceux-ci vont donner lieu à des études en 2009, pour des réalisations à programmer dans les années à suivre. Sans oublier pour autant la poursuite des actions engagées.
Emprunts = 3 114 201 € (correspondant à 63 % des investissements)
Recettes des services = 827 499 € Subventions = 605 644 €
Fonds de compensation de TVA = 223 860 €
Vente de terrains = 1 664 235 €
L’année 2008 a été une année de réalisations importantes : phase 1 du parc d’activités économiques de Bel Air à Vailhauquès, terrain de rugby et vestiaires sur la zone de Saint Sauveur, aire d’accueil des gens du voyage à Saint Mathieu de Tréviers, agrandissement de la chambre funéraire intercommunale de Saint Gély du Fesc, bureaux pour le personnel des services techniques de la CCPSL, acquisition du chai et de la bergerie des Matelles pour un futur aménagement touristique.
Dotation de l’Etat 3 066 000 €
Le budget 2009 met en lumière le cap fixé par les élus dans le Projet de territoire, autour de grands enjeux :
préservation et valorisation du territoire, développement économique, services aux habitants, tourisme, culture et loisirs. Les actions menées par la Communauté de communes se situent dans ce cadre.
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 3 640 676 €
Le financement du budget prévisionnel
Le budget consolidé (fonctionnement + investissement) se monte à 17 378 253 € dont voici les principales recettes :
Taxe professionnelle 3 093 000 €
Alain Poulet Président de la CCPSL
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Sommaire
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> agence de communication et publicité
Création de logo et déclinaison d’identité visuelle : charte graphique
Cartes de correspondance
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Papier en-tête
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: PRATIQUE FISCALE
OBJEC TIFS
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FISCALITÉ
I - APPROCHE GENERALE : • Taxinomie fiscale : de la transparence à l’opacité • La SCI outil de gestion d’un patrimoine immobilier • La SCI outil de transmissio n d’un patrimoine immobilier II - LA FISCALITE DES PROFITS II DE GESTION IMMOBILIE RE : • Quelle comptabilité pour la SCI ? • Les nouveaux règlements comptables et la comptabili té de la SCI • SCI et revenus fonciers : évolutions légales et jurisprudentielles • Etablissement de la déclaration 2072 : les principales problématiques • Les critères de choix IR/IS : grille d’analyse, gestion fiscale de la SCI • Fiscalité de la cession relevant de l’impôt sur de l’immeuble ou de la les sociétés cession de parts III - LA SCI REDEVABLE DE LA TVA : • Les conséquences de l’entrée de l’immeuble dans le patrimoine de • Analyse de la pertinence la SCI de l’option pour l’assujettiss I II ement à la TVA des loyers conduire un bilan préalable : à l’option I II • La gestion de la TVA I relative au fonctionnement I I I de la SCI • Les conséquences de II I la mutation de l’immeubleI I II I IV - COMPLEMENTS ET II II PARTICULARITES : I II II II I I • SCI et impôt de solidarité sur la fortune • SCI et baux à constructio n • SCI et crédit-bail immobilier
CONT ENU
I
I - ECONOMIE GENERALE ET POSITION DE LA TVA IMMOBILIERE • Droits de mutation et TVA immobilière • TVA sur profits bruts (régime marchand de I biens) et TVA immobilièr I • TVA immobilière et TVA e de droit commun I I II - LES MECANISMES I DE LA TVA IMMOBILIE I RE I • L’acquisition du terrain I I à bâtir I I • Le cycle de production I I I I de l’immeuble I • La destination de l’immeuble : mutation ou livraison à soi-même III - LA TVA IMMOBILIE RE ET LES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER • La gestion de la TVA par le constructeur • La gestion de la TVA par le lotisseur et le marchand de biens • La gestion de la TVA par le gestionnaire d’immeubl es.
CONT ENU
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• Exposé – discussion • Cas pratiques sur les principales situations opérationn elles • Remise d’une documenta tion de synthèse comportan t notammen Lieu et date : Intervenant : Durée : Public : Droits d’inscription :
MÉTHO DE PÉDAG OGIQ UE
t les textes et la jurispruden ce.
• Exposé – discussion • Cas pratiques sur les principales situations opérationn elles • Remise d’une documenta tion de synthèse comportan t notammen
MÉTHO DE PÉDAG OGIQ UE
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Montpellier : 10 octobre 2007 et 7 novembre 2007 Michel TOMAS - expert-com ptable 1 jour Collaborateurs de bon niveau et stagiaires 125 euros HT (déjeuner inclus) solde financé par l’AGA PL de Montpellier
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Lieu et date : Montpellier : 11 octobre 2007 et 8 novembre Intervenant : 2007 Michel TOMAS - expert-com Durée : ptable Public : 1 jour experts-comptables, collaborat eurs de haut niveau et Droits d’inscription : stagiaires 125 euros HT (déjeuner inclus) solde financé par le CGA de Montpellier
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Catalogues de formations Formega
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FISCALITÉ
• Faire le point sur le domaine des TVA de l’immobilie r qui constitue un champ tout en étant d’usage fréquent de spécificités fort, pour les cabinets d’expertise comptable.
OBJEC TIFS
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• Poser le cadre fiscal de référence relatif aux SCI • Pratiquer les obligations fiscales déclaratives • Tirer parti de la mise en œuvre d’une comptabili té pour la SCI • Initier la gestion des risques en cette matière
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LA GESTION DES TVA DE L’IMMOBILIER
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FISCALITE IMMOBILIERE INDIRECTE :
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LA SCI DE GESTION D’IM MEUBLES NIVEAU
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Couverture de dossier V avec découpe
Création de logo
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Événement, signalétique, édition & relations presse
l’ARECA sera présente au SITEVI, du 27 au 29 Novembre
Invitation 3 volets
Transmission - Mardi 27 Nov. 16h-16h30 Comment envisager la transmission de son exploitation ? Quel coût ? Quel statut ? Quelles garanties ? Quel cadre juridique et financier
choisir ?
Confiance
Madame, Monsieur,
Export - Mercredi 28 Nov. 11h-11h30 Mutualisation des coûts, regroupement d’entreprises, recours au crédit Import-Export, régime de TVA applicable ? Comment définir la stratégie la plus pertinente ? Quels sont les risques à ne pas courir ?
Tenant compte de l’évolution des marchés agricoles et des consommateurs, comment une exploitation peutelle se diversifier ? Quels nouveaux services peut-elle proposer : tourisme, accueil, vente directe… ? Quelles sont les conditions de mise en oeuvre ? Quelles sont les obligations agronomiques, juridiques et financières ? Quels types de commercialisation, quelles filières choisir : fruits et légumes, céréales, oléiculture, trufficulture, cultures énergétiques … ? Une consécration pour un vin d’excellence. Mais l’organisation comptable et juridique autour de ces ventes est-elle à la hauteur de cette excellence, pour traiter en conscience, les conséquences au niveau de la fiscalité et du droit des contrats ?
Diversification - Mercredi 28 Nov. 16h-16h30
De nombreuses mutations sociales ont déjà contraint et contraignent encore l’agriculture française à s’adapter aux exigences économiques hexagonales et mondiales.
Vente en primeur - Jeudi 29 Nov. 11h-11h30
Proximité
chez Maître Chauchard, Montpellier
On est passé de l’exploitation traditionnelle à l’entreprise agricole. Les exploitants sont devenus de véritables chefs d’entreprise avec des impératifs de gestion, de développement et de performances sur un marché de plus en plus concurrentiel.
Posez-vous les bonnes questions, vous aurez les bonnes réponses
Notez toutes les questions que vous souhaitez nous poser lors du SITEVI, du 27 au 29 Nov. au Parc Expo de Montpellier
L’activité agricole est devenue très lourde de capital avec des obligations d’investissement qui doivent être calculées et raisonnées pour assurer rentabilité et compétitivité. Dans ce contexte, l’aide, le conseil, l’analyse et l’accompagnement actif et engagé d’un expertcomptable apparaissent indispensables.
Réduction des charges fiscales et sociales - Jeudi 29 Nov. 16h-16h30 Comment utiliser les réglementations pour servir au mieux les intérêts de son exploitation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux liés à son secteur d’activité ? Comment réduire les annuités de ses emprunts ?
Bulletin de participation à nous retourner par Fax au 04 67 20 29 77, ou par courrier en affranchissant ce coupon (adresse au dos). Oui, je suis intéressé par une consultation gratuite avec un expert-comptable lors du SITEVI. Mardi 27 Mercredi 28 Jeudi 29 Matin Après-midi Oui, j’assisterai à la (aux) micro-conférence(s) : Transmission Export Diversification Vente en primeur Réduction des charges fiscales et sociales NOM : ....................................................................................................................................................... PRÉNOM : .......................................................................................................................... ......................
: iStockPhoto - Règlement disponible
Accompagnement
Au-delà de la gestion, un expert-comptable a une mission de « facilitateur ». Ses champs de compétences s’étendent à la fiscalité, au social, à la définition d’un prix de revient, à la diversification, à la recherche d’un label, à la transmission ou le rachat d’une exploitation...
Confiance, proximité et accompagnement, tels sont les points forts d’un expert-comptable, tels sont les points clés pour un exploitant attaché à la gestion mais aussi à la réussite de son entreprise.
Notre présence au salon SITEVI est une façon de réaffirmer notre devoir d’écoute, d’échange et de conseil, sur le terrain.
Siret 776 038 077 00025 - Crédit photo
Immeuble APEX - 661 rue Louis Lépine - BP 31175 34009 Montpellier Cedex 1 Tel : 04 67 20 98 50 - Fax : 04 67 20 29 77 areca@oec-montpellier.org - www.oec-mon tpellier.org
Jean-Pierre CROCE, Président de l’Association Régionale des Experts-Comptables Agricoles
RAISON SOCIALE : .......................................................................................................................... ...... ADRESSE : .......................................................................................................................... ...................... ..................................................................................................................................................................... VILLE : ............................................................................ CP : .......................................................... TEL : ............................................................... FAX : ............................................................. .............. MAIL : .......................................................................................................................................................
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Stand
avec la participation de
CGA de l’Aude
CGA de l’arrondissement de Narbonne.
ntact : a34@cgalr.fr
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Signalétique , stands
Habillage des bus et des poteaux d’arrêt de bus pour TransVaucluse - Conseil général de Vaucluse
(en cours de réalisation)
Réalisations des fiches horaires
ARDECHE
GARD
T.U.
SN
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Plan réseau > Mini map
DROME
ALPES DE HAUTE PROVENCE
T.U.
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T.U.
NOUVEA
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>> NOUVEAUX
TARIFS
>> WWW.VAUCLUS
E.FR
SN
CF
BOUCHES DU RHONE
COUVERTURE
DER DE COUVERTURE
VAR
Renseignements : Gare routière d’Avignon 5 avenue Monclar - 84000 AVIGNON Tél. : 04.90.82.07.35
www.vaucluse.fr
NOUVEAU RÉSEAU » NOUVEAUX TARIFS » WWW.VAUCLUSE.FR
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Campagne PQR, radio et déclinaisons pour les AOC CORBIÈRES
Kakémono >
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v Carnet de route (objet d’un concours)
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Sets et chevalets de table
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Événement, signalétique & édition
Organisation des voeux au personnel du Conseil Général du Gard 800 personnes
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Edition : brochures , dépliants
Plaquette 3 volets bilingue
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Plaquette 2 volets
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Publicité (suite) & édition
Affiche 120 x176 cm
Invitation à l’exposition «Verriers du Sud»
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Lettres d’information : communication interne
Création et réalisation d’une newsletter de 16 pages pour l’Ordre des Experts-Comptables de la Région de Montpellier (6 départements)
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Campagne presse institutionelle pour Saint-Pierre SAS, entreprise leader en matière de collecte et de recyclage des métaux en Languedoc-Roussillon. Campagne presse sportive pour Saint-Pierre SAS, sur son engagement au service du sport et du rugby.
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Nos principales références
Collectivités locales Communauté de communes de l’Orthus Communauté de communes de Coutach Vidourle Communauté de communes du Pic Saint-Loup Conseil général de l’Hérault Conseil général de Vaucluse Conseil général du Gard Beauté, santé Beauty Coiff Vitamin System Lithis Tourisme, culture Golf Massane Loisirs Scène Nationale de Sète Halle du Verre de Claret Vins Conseil Interprofessionnel des Vins du Languedoc AOC Corbières Celliers de la Tour Magne Vignerons des Garrigues Syndicat des Producteurs de Vin de pays d’Oc Association Vèrévin
BTP
Organismes consulaires ou ordinaux, syndicats professionnels CCI Montpellier CCI Nîmes Association Regionale des Experts-Comptables Agricole Fondation Agir Contre l’Exclusion, Hérault (FACE) Centres de Gestion Agréés, Languedoc-Roussillon Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes, Ordres regionaux des Experts-Comptables : région de Montpellier, Auvergne, Lorraine, Normandie B to B, industries, services Réseau Ferré de France MATEO Sabatier Tranzcom Qantea Actif Conseil Régime Social des Indépendants, Languedoc-Roussillon Organismes de formation Conservatoire National des Arts et Métiers, Languedoc-Roussillon Formega Commerces, distribution Interiors L’oustau de Nine Linéa Vera
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Campagne pour la CCI de Montpellier autour de la Coupe du Monde de Rugby, pour inciter les commerçants à se mettre au diapason de l’événement.
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